Mentions légales
Qui sommes-nous ?
Vous êtes actuellement librement connecté au site internet carte-atoll.fr, ci-après dénommé le SITE.
Ce SITE vous est proposé par :
GROUPE ATOLL, ci-après dénommée la SOCIÉTÉ
1, place Firmin Gautier, 38000 Grenoble
Tél. : + 33 (0) 4 76 12 18 70
SAS au Capital Social de 500 000 €
TVA Intracommunautaire : FR90 354 044 497
Ce site est hébergé par : WPSERVEUR
Site créé et développé par : Rougevert Communication – 211 avenue Théodore Braun 69400 Villefranche-sur-Saône
La SOCIÉTÉ est légalement représentée par : M. Isidore DA SILVA.
Le SITE a pour objet de présenter les activités de la SOCIÉTÉ. Il fait l’objet de mises à jour périodiques, ceci étant, malgré le soin apporté dans le suivi de l’évolution de la SOCIÉTÉ et de ses activités, les présentations faites n’ont pas de caractère contractuel. La SOCIÉTÉ ne sera engagée que par ce qui aura été convenu par la signature d’un contrat. L’utilisation du SITE est soumise aux présentes conditions générales d’accès et d’utilisation et relève du respect des lois applicables en France. Les conditions générales peuvent être modifiées à tout moment, et nous vous invitons à vous y reporter à chaque connexion sur le SITE. Ces conditions d’utilisation sont régies, interprétées et appliquées conformément au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
Propriété intellectuelle
La structure générale, les textes, images, sons, graphismes, documents téléchargeables, bases de données et tout autre élément composant le SITE, hormis les crédits spécifiés à l’article suivant « Autres crédits », sont la propriété exclusive de la société ACID Création : réalisateur, gestionnaire et hébergeur du SITE. L’ensemble du SITE relève de la législation française et internationale sur les droits d’auteur et de la propriété intellectuelle. Les noms, marques et enseignes cités sur le SITE sont la propriété de leurs déposants respectifs. Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, du SITE, des éléments qui le composent et/ou des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation du titulaire du droit sur ces éléments, sera immédiatement poursuivi, soit dans le cadre d’une action en contrefaçon, soit dans le cadre d’une action en concurrence déloyale.
Liens hypertextes
La SOCIÉTÉ autorise tout site Internet à établir un lien pointant vers l’adresse de la page d’accueil uniquement : carte-atoll.fr, sous réserve des dispositions légales en vigueur. Tout lien vers le SITE doit faire l’objet d’une information préalable au Webmaster du SITE, la SOCIÉTÉ se réservant le droit, à tout moment, sans préavis et sans avoir à motiver sa décision, d’interdire ce lien.
Dysfonctionnements
Le SITE est conçu pour présenter les meilleurs résultats quel que soit le navigateur utilisé. La SOCIÉTÉ ne pourra être tenue pour responsable de tout mauvais fonctionnement et affichage ou dommages causés au système informatique du visiteur, directs ou indirects, résultant de l’utilisation du SITE.
Sites liés
La SOCIÉTÉ peut vous proposer des liens vers d’autres sites Internet. Vous y accédez librement et vous quitterez alors le champ d’application des présentes conditions générales. La responsabilité de la SOCIÉTÉ ne pourra pas être engagée au regard du contenu et du fonctionnement de ces sites tiers.
Piratage et virus
La responsabilité de la SOCIÉTÉ ne pourra jamais être recherchée en cas de dysfonctionnements ou dommages causés au système informatique du visiteur consécutifs au piratage de son site ou virus transportés à son insu ou à l’insu de ses partenaires techniques.
Responsable de la publication
M. Isidore DA SILVA.
Crédits photographiques
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit et, sur quelque support que ce soit est interdite. Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu, des informations qui y sont divulguées engagerait la responsabilité de l’utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Données à caractère personnel
1. Les informations nominatives communiquées par les utilisateurs au Goupe Atoll par l’intermédiaire de demandes d’informations sur les produits ou services offerts, par des formulaires ou par des questionnaires mis en ligne renseignés par les utilisateurs sont nécessaires pour le traitement de ces demandes d’information, de ces formulaires ou de ces questionnaires. Elles sont destinées au Goupe Atoll. Elles ne seront communiquées à des tiers que pour satisfaire aux obligations légales et réglementaires. En communiquant leur(s) numéro(s) de téléphone, fax, adresse ou leur adresse e-mail, les utilisateurs acceptent que le Goupe Atoll leur adresse des informations par téléphone, courrier ou e-mail. Dans le cas contraire, l’utilisateur peut user de son droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition selon les modalités prévues ci-après.
2. Le client dispose des droits d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition qui peuvent s’effectuer sur simple demande auprès de www.carte-atoll.fr
3. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant au service commercial du Goupe Atoll.
Témoin de connexion
Les utilisateurs du site du Goupe Atoll sont informés que, lors de l’accès au site, des informations peuvent être temporairement conservées en mémoire ou sur leur disque dur afin de faciliter la navigation. Propriété intellectuelle.
1. La structure générale, les textes, images animées ou non et tous les éléments composant ce site Web, sont protégés et relèvent de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
2. Toute reproduction totale ou partielle de ce site ou d’un de ses éléments sans autorisation expresse et préalable du Goupe Atoll est interdite.
3. Toute représentation ou reproduction de ce site ou d’un de ses éléments, par quelque procédé que ce soit, constituerait une contrefaçon.
Liens
1. Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site Web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité du Goupe Atoll sa responsabilité, au regard de l’ensemble du contenu des autres ressources directes ou indirectes.
2. Le Goupe Atoll n’est pas responsable des hyperliens qui peuvent pointer sur ce site et interdit à toute personne de mettre en place un tel lien sans son autorisation expresse et préalable. Nous rappelons que le contenu du site Internet peut comporter des inexactitudes ou omissions, et que ce contenu est susceptible d’être modifié ou mis à jour dans de brefs délais. Malgré tous les soins apportés à la réalisation de ce site et à son actualisation régulière, des erreurs peuvent s’être glissées dans les informations et/ou documents présentés. Les utilisateurs du site procéderont donc à toutes vérifications utiles. Les informations disponibles dans ce site sont fournies à titre indicatif, et sont non contractuelles. A ce titre, le Goupe Atoll ne saurait supporter aucune demande de dédommagement pour préjudice direct ou indirect subi par l’internaute à la suite de la consultation des informations contenues dans ce site.
Politiques de confidentialité
1. Collecte de l’information
Nous recueillons des informations lorsque vous vous inscrivez sur notre site, lorsque vous vous connectez à votre compte, faites un achat, participez à un concours, et / ou lorsque vous vous déconnectez. Les informations recueillies incluent votre nom, votre adresse e-mail, numéro de téléphone, et / ou carte de crédit.
En outre, nous recevons et enregistrons automatiquement des informations à partir de votre ordinateur et navigateur, y compris votre adresse IP, vos logiciels et votre matériel, et la page que vous demandez.
2. Utilisation des informations
Toutes les informations que nous recueillons auprès de vous peuvent être utilisées pour :
• Personnaliser votre expérience et répondre à vos besoins individuels
• Fournir un contenu publicitaire personnalisé
• Améliorer notre site Web
• Améliorer le service client et vos besoins de prise en charge
• Vous contacter par e-mail
• Administrer un concours, une promotion, ou un enquête
3. Confidentialité du commerce en ligne
Nous sommes les seuls propriétaires des informations recueillies sur ce site. Vos informations personnelles ne seront pas vendues, échangées, transférées, ou données à une autre société pour n’importe quelles raison, sans votre consentement, en dehors de ce qui est nécessaire pour répondre à une demande et / ou une transaction, comme par exemple pour expédier une commande.
4. Divulgation à des tiers
Nous ne vendons, n’échangeons et ne transférons pas vos informations personnelles identifiables à des tiers. Cela ne comprend pas les tierces parties de confiance qui nous aident à exploiter notre site Web ou à mener nos affaires, tant que ces parties conviennent de garder ces informations confidentielles.
Nous pensons qu’il est nécessaire de partager des informations afin d’enquêter, de prévenir ou de prendre des mesures concernant des activités illégales, fraudes présumées, situations impliquant des menaces potentielles à la sécurité physique de toute personne, violations de nos conditions d’utilisation, ou quand la loi nous y contraint.
Les informations non-privées, cependant, peuvent être fournies à d’autres parties pour le marketing, la publicité, ou d’autres utilisations.
5. Protection des informations
Nous mettons en oeuvre une variété de mesures de sécurité pour préserver la sécurité de vos informations personnelles. Nous utilisons un cryptage à la pointe de la technologie pour protéger les informations sensibles transmises en ligne. Nous protégeons également vos informations hors ligne. Seuls les employés qui ont besoin d’effectuer un travail spécifique (par exemple, la facturation ou le service à la clientèle) ont accès aux informations personnelles identifiables. Les ordinateurs et serveurs utilisés pour stocker des informations personnelles identifiables sont conservés dans un environnement sécurisé.
Est-ce que nous utilisons des cookies ?
Oui. Nos cookies améliorent l’accès à notre site et identifient les visiteurs réguliers. En outre, nos cookies améliorent l’expérience d’utilisateur grâce au suivi et au ciblage de ses intérêts. Cependant, cette utilisation des cookies n’est en aucune façon liée à des informations personnelles identifiables sur notre site.
6. Se désabonner
Nous utilisons l’adresse e-mail que vous fournissez pour vous envoyer des informations et mises à jour relatives à votre commande, des nouvelles de l’entreprise de façon occasionnelle, des informations sur des produits liés, etc. Si à n’importe quel moment vous souhaitez vous désinscrire et ne plus recevoir d’e-mails, des instructions de désabonnement détaillées sont incluses en bas de chaque e-mail.
7. Consentement
En utilisant notre site, vous consentez à notre politique de confidentialité.